Le réchauffement climatique et la fonte des glaces ouvrent de nouvelles opportunités pour l’exploitation des ressources naturelles dans l’Arctique, une région riche en hydrocarbures, minerais et autres richesses. Toutefois, ces activités soulèvent également d’importants enjeux […]
Dans un contexte économique et social en constante évolution, la formation continue est un véritable atout pour les salariés. Elle leur permet d’acquérir de nouvelles compétences, de se maintenir à jour dans leur domaine d’expertise […]
Les copropriétés sont soumises à des obligations spécifiques en matière d’assurance habitation. Cet article, rédigé par un avocat spécialisé dans le domaine, vous éclairera sur les différentes obligations qui pèsent sur les copropriétaires et les […]
À l’ère du numérique, la protection des secrets d’affaires est devenue un enjeu majeur pour les entreprises. Les informations sensibles sont plus vulnérables que jamais face aux cyberattaques et aux fuites de données. Dans cet […]
Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un élément essentiel pour les entreprises qui réalisent des échanges commerciaux avec des pays tiers à l’Union européenne. Dans cet article, nous aborderons les bonnes pratiques […]
Le secteur du bâtiment présente de nombreuses opportunités pour les entrepreneurs et les franchisés. Cependant, il est primordial de bien connaître et comprendre les responsabilités légales qui incombent aux franchisés dans ce domaine d’activité. Dans […]
Le développement rapide des véhicules autonomes soulève d’importantes questions juridiques, notamment en ce qui concerne la régulation de ces nouvelles technologies et les responsabilités en cas d’accident. Cet article vise à éclairer sur ces enjeux […]
La location de véhicules est un marché en pleine croissance, notamment avec l’émergence de services tels que la location entre particuliers ou encore l’autopartage. Toutefois, cette popularité vient également avec des enjeux juridiques et réglementaires […]
Le secteur de la franchise automobile est en pleine expansion, offrant de nombreuses opportunités pour les entrepreneurs souhaitant se lancer dans cette aventure. Cependant, les relations entre franchisés et franchiseurs peuvent parfois être sources de […]
La colocation est une pratique de plus en plus courante, notamment chez les jeunes et les étudiants. Elle permet de partager le loyer et les charges d’un logement, mais elle soulève également des questions en […]
La réalité virtuelle connaît un essor considérable ces dernières années, tant au niveau des technologies disponibles que des applications pratiques. Cet engouement soulève de nombreuses questions juridiques, notamment en ce qui concerne le droit d’auteur. […]
La robotique autonome est en plein essor, bouleversant de nombreux secteurs d’activité et suscitant un intérêt croissant pour les questions juridiques qu’elle soulève. Comment anticiper et encadrer les responsabilités liées à l’utilisation de ces robots […]
La reconnaissance faciale est une technologie qui se développe à grande vitesse, et son utilisation soulève de nombreuses questions relatives à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée. Dans cet […]
Face à l’essor du commerce électronique, la protection des consommateurs est devenue une préoccupation centrale pour les législateurs. Cet article se propose d’analyser les différents mécanismes mis en place pour garantir la sécurité et la […]
De nos jours, les cyberattaques sont devenues un véritable fléau pour les entreprises et les particuliers. Face à cette menace grandissante, la question de la responsabilité des fabricants de logiciels se pose avec acuité. Quelle […]
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